Conseil Municipal du 26 février 1988




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W26 Page 112Séance du 26 Février 1988 - Registre 137W26 Page 112 - Délibération
137W26 Page 114Approbation d'une convention passée avec la DASSMA 77 pour occupation de L.C.R. 13, Allée de la Noue Brossard - Registre 137W26 Page 114 - Délibération
137W26 Page 115Approbation d'une convention avec la syndicat F.O pour occupation de L.C.R. au 3, rue du Temple - Registre 137W26 Page 115 - Délibération
137W26 Page 116Contrats de travail aux services techniques et au service du personnel - Registre 137W26 Page 116 - Délibération
137W26 Page 118Renouvellement de bail - Trésorerie principale de Chelles - Registre 137W26 Page 118 - Délibération
137W26 Page 119Remboursement des frais de stages du personnel communal dans le cadre de la formation continue - Formations non réalisées par le C.N.F.P.T - Registre 137W26 Page 119 - Délibération
137W26 Page 120Tarif de la surtaxe syndicale d'assainissement en 1988 - Registre 137W26 Page 120 - Délibération
137W26 Page 121Contrat de maintenance pour l'entretien et la réparation des machines à écrire et à calculer|-|Convention passée avec les PTT pour l'installation d'un panneau lumineux d'information - Registre 137W26 Page 121 - Délibération
137W26 Page 123Garantie communale pour un emprunt de 6.503.383 Francs contracté auprès de la C.D.C. par la société le Logement Français - Registre 137W26 Page 123 - Délibération
137W26 Page 125Tarif de participation pour un séjour de jeunes - Registre 137W26 Page 125 - Délibération
137W26 Page 126Conventions avec divers organismes pour le fonctionnement des P.A.I.O. - Registre 137W26 Page 126 - Délibération
137W26 Page 128"Nouvelle convention portant mise à disposition de personnel de l'association "" Logement et Promotion Sociale "" dans le carde de l'opération "" Point Relais Jeunes "" - Registre 137W26 Page 128" - Délibération
137W26 Page 129Création d'entreprise - Exonération - Registre 137W26 Page 129 - Délibération
137W26 Page 130Contrat d'engagement des assistantes maternelles - Registre 137W26 Page 130 - Délibération
137W26 Page 134Convention d'occupation de locaux scolaires - Registre 137W26 Page 134 - Délibération
137W26 Page 135Indemnité représentative de logement aux instituteurs - Registre 137W26 Page 135 - Délibération
137W26 Page 137Convention avec la Générale de Restauration pour mise en place de personnel de service au collège WECZERKA - Registre 137W26 Page 137 - Délibération
137W26 Page 139Désignation des représentants de la commune au conseil d'administration du collège de l'Europe - Registre 137W26 Page 139 - Délibération
137W26 Page 141Programme d'emploi du fonds scolaire des établissements d'enseignement public pour l'année scolaire 1987/1988 - Registre 137W26 Page 141 - Délibération
137W26 Page 142Exonération de la taxe sur les spectacles pour le match corporatif de football France/Suisse - Registre 137W26 Page 142 - Délibération
137W26 Page 143Entretien de terrains de sports - Approbation du DCE - Registre 137W26 Page 143 - Délibération
137W26 Page 145Travaux de réfection de l'avenue de Sylvie - Registre 137W26 Page 145 - Délibération
137W26 Page 146Avenue des Sangliers, cession de la part des riverains en vue du classement dans la voirie communale - Registre 137W26 Page 146 - Délibération
137W26 Page 147Avenants à marchés pour la construction du foyer de jour pour personnes âgées, rue des frères VERDEAUX - Registre 137W26 Page 147 - Délibération
137W26 Page 151Modification des tarifs des droits de voirie pour 1988 - Registre 137W26 Page 151 - Délibération
137W26 Page 154Révision des tarifs des participations demandées aux riverains pour branchement au réseau d'eaux usées|-|Demande de subvention pour la maison de quartier des coudreaux - Registre 137W26 Page 154 - Délibération
137W26 Page 156Approbation d'une convention d'occupation d'un terrain sis 36, rue A. BICKART - Registre 137W26 Page 156 - Délibération
137W26 Page 157Acquisition des PTT de parcelles près du parc des impériaux - Adjonction d'un terrain à l'acquisition - Registre 137W26 Page 157 - Délibération
137W26 Page 159Répudiation d'un legs|-|Approbation d'un contrat de télésurveillance - Registre 137W26 Page 159 - Délibération
137W26 Page 160Acquisition amiable de terrains pour la restructuration du quartier des Coudreaux - Demande de subvention de la part du département - Registre 137W26 Page 160 - Délibération
137W26 Page 163Indemnité représentative de remboursement pour enlèvement de terre végétale - Registre 137W26 Page 163 - Délibération
137W26 Page 164Autorisation d'ester en justice - Registre 137W26 Page 164 - Délibération
137W26 Page 165Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal - Registre 137W26 Page 165 - Délibération
137W26 Page 166Communications diverses - Registre 137W26 Page 166 - Délibération
137W26 Page 167Transfert de la gare routière - Registre 137W26 Page 167 - Délibération
137W26 Page 172Questions diverses - Registre 137W26 Page 172 - Délibération